Conseil Municipal du 13 juin 2023
Thème : Vie municipale
Heure : 18 h 30
Lieu : Mairie de Lignan - Salle du Conseil Municipal
0. Compte rendu des décisions du maire prise dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 11 octobre 2022)
1. Finances locales Délibération n° 24/7.1.7 : Budget principal – Décision modificative n° 1 – Virements de crédits budgétaires Délibération n° 25/7.5.3 : Budget principal 2023 – Fonds d’intervention au profit de l’Entente Corneilhan Lignan football club Délibération n° 26/7.5.3 : Budget principal 2023 – Fonds d’intervention au profit du Comité des Festivités Lignanaises Délibération n° 27/7.1.8 : Budget annexe du lotissement communal « Les jardins du stade » - Approbation du compte de gestion de dissolution – Exercice 2022 Délibération n° 28/7.10.2 : Tarification de l’accueil périscolaire, des accueils collectifs des mineurs et de la restauration scolaire – Année scolaire 2023/2024
2. Fonction publique Délibération n° 29/4.5.3 : Filière police municipale – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction Délibération n° 30/4.1.8 : Modification du tableau des effectifs communaux n° 42 - Création de postes
3. Domaine et patrimoine Délibération n° 31/3.5.2 : Installation d’une centrale solaire en ombrières sur le site des installations sportives « Raymond BATTUT » - Convention d’occupation temporaire du domaine public Délibération n° 32/3.1 : Chemin de Mazacy – Modalités et principe d’acquisition d’une parcelle de terrain
4. Institutions et vie politique Délibération n° 33/5.3.7 : Tirage au sort des jurés d’assises – Année 2024 Délibération n° 34/5.3.7 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite au renouvellement partiel intégral du conseil municipal
5. Domaines de compétences par thème Délibération n° 35/8.6 : Chantier d’insertion pour la création d’un logement d’urgence aux anciennes écoles – Convention avec le PLIE Béziers-Méditerranée et l’association Passerelles Synergies Délibération n° 36/8.2.3 : Dispositif « En route pour le permis » : modalités de mise en place d’une bourse au permis de conduire Délibération n° 37/8.1 : Environnement Numérique de Travail (ENT Ecole) - Convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier - Année scolaire 2023/2024
6. Questions diverses
