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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 03/12/2019 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 3 décembre 2019 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Finances Délibération n° 62/7.1.1 : Budget principal 2019 - Décision modificative n° 4 - Virements de crédits Délibération n° 63/7.1.1 : Budget annexe lotissement communal « Les jardins du stade » - Décision modificative n° 2 - Augmentations de crédits Délibération n° 64/7.5.1 : Remplacement des menuiseries de l’école maternelle 2ème tranche - Demande de subvention au titre de la DETR 2020

2. Institutions et vie politique Délibération n° 65/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée - Rapport sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif et eau potable - Année 2018 Délibération n° 66/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée - Convention des Maires pour le climat et l’énergie Délibération n° 67/5.7.11 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée - Compétence eaux pluviales urbaines : convention d’entretien des bassins de rétention et fossés

3. Domaine et patrimoine Délibération n° 68/3.5.2 Dénomination du nouvel espace associatif

4. Domaines de compétences par thèmes Délibération n° 69/8.1.1 Règlement intérieur du restaurant scolaire - Modification Délibération n° 70/8.1.1 Convention « Les lieux du lien » - Année scolaire 2019/2020

5. Fonction publique Délibération n° 71/4.1.6 : Personnel communal - Frais de déplacement : indemnité de repas

6. Questions diverses

 

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