Aller au contenu | Aller au menu principal| Aller au sous menu | Aller au menu "A votre service" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Lignan sur Orb

Menu principal

Recherche

Agenda

AccueilAgendaConseil municipal

Imprimer

Conseil municipal

Le 28/05/2019 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 28 mai 2019 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Urbanisme Délibération n° 25/2.1.4 : Convention de mission d’accompagnement - Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de l’Hérault (CAUE) : Projet d’aménagement du secteur « Elie Guibert »

2. Domaine et patrimoine Délibération n° 26/3.6.1 : Convention de servitudes - ENEDIS : Alimentation basse tension parcelle cadastrée section AR n° 54

3. Fonction publique Délibération n° 27/4.5.1 : Indemnisation des travaux supplémentaires effectués à l’occasion de consultations électorales - Elections européennes du 26 mai 2019 Délibération n° 28/4.5.1 : Remboursement des frais de déplacement du personnel communal - Décret 2019-139 du 26 février 2019

4. Institutions et vie politique Délibération n° 29/5.3.6 : Tirage au sort des jurés d’assises - Année 2020

5. Finances locales Délibération n° 30/7.5.2.3 : Budget principal 2019 - Fonds d’intervention aux associations

6. Domaines de compétences par thèmes Délibération n° 31/8.1.1 : Participation aux frais de scolarisation - Classe ULIS - Année scolaire 2018-2019 Délibération n° 32/8.2.5 : Accueil des enfants de Lignan sur Orb à l’accueil de loisirs sans hébergement de Corneilhan du 5 au 9 août et du 26 au 30 août 2019 Délibération n° 33/8.8.2 : Société « Les sablières du littoral » - Renouvellement de l’exploitation de la carrière de sables alluvionnaires située sur la commune de Maraussan et extension de l’exploitation de cette même carrière sur la commune de Cazouls les Béziers - Avis de la commune

7. Autres domaines de compétences Délibération n° 34/9.4 : Vœux relatifs aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

8. Questions diverses

 

 Retour á la page précédente