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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 16/10/2018 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 16 octobre 2018 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Fonction publique Délibération n° 67/4.1.1 : Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat d’assurance négocié par le CDG 34 – Convention de suivi et d’assistance à la gestion du contrat Délibération n° 68/4.1.1 : Risque prévoyance – Adhésion à la convention de participation négociée par le CDG 34 – Convention de suivi et d’assistance à la gestion du contrat Délibération n° 69/4.5.1 : Complément annuel de rémunération

2. Finances Délibération n° 70/7.10 : Indemnité de conseil du receveur municipal Délibération n° 71/7.1.1 : Budget principal 2018 – Décision modificative n°2 – Virement de crédits Délibération n° 72/7.1.1 : Budget annexe lotissement communal « Les jardins du stade » - Décision modificative n°1 – Virement de crédits

3. Institution et vie politique Délibération n° 73/5.7.4 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée (CABM) : rapport d’activités 2017

4. Domaine de compétences par thèmes Délibération n° 74/8.1.1 : Participation aux frais de scolarisation – Classe ULIS – Année scolaire 2018-2019

5. Autres domaines de compétences Délibération n° 75/9.1.2 : Extension du cimetière neuf : institution des concessions funéraires – Fixation des tarifs Délibération n° 76/9.4 : Motion de soutien à l’action des Chambres de Commerce et d’Industrie

6. Questions diverses

 

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