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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 24/11/2020 - Thème : Vie municipale

Heure : 18h30

Lieu : Mairie - salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 24 novembre 2020 à 18h30 en mairie, salle du conseil municipal.

Afin de répondre aux règles sanitaires en vigueur liées au COVID-19, le public autorisé à assister à la séance est limité à 10 personnes.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 25 mai 2020)

1. Domaine et patrimoine Délibération n° 58/3.6.1 : Installation d’une centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit « La Fenasse » - Bail emphytéotique

2. Urbanisme Délibération n° 59/2.1.4 : Concession d’aménagement Zone d’Aménagement Concerté de MONTAURY – Prorogation de durée – Avenant n° 9

3. Commande publique Délibération n° 60/1.7.3 : Construction de salles associatives – Délai de garantie – Notification des réserves aux entreprises défaillantes

4. Institution et vie politique Délibération n° 61/5.7.11 : Hérault Energies – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques neufs et/ou d’occasion Délibération n° 62/5.7.4 Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Année 2019

5. Finances locales Délibération n° 63/7.5.1 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault au titre du Fonds d’Aide à l’Investissement Communal (FAIC) – Année 2020 Délibération n° 64/7.4.3 : Etat d’urgence sanitaire – Exonération des loyers professionnels des entreprises affectées par l’épidémie de COVID-19

6. Fonction publique Délibération n° 65/4.1.6 : Modification du tableau des effectifs communaux n° 37 – Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe Délibération n° 66/4.5.1 :Personnel communal – Déplacement pour les besoins du service : remboursement au réel des frais de repas Délibération n° 67/4.5.2 : Personnel communal à temps non complet – Majoration de l’indemnisation des heures complémentaires

7. Domaine de compétences par thème Délibération n° 68/8.1.1 : Règlement intérieur de l’Accueil Collectif des Mineurs (ACM) - Adaptations Délibération n° 69/8.11 : Association « Les lieux du lien » : mise en œuvre d’une action CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – Année scolaire 2020-2021

8. Questions diverses

 

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