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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 27/01/2020 - Thème : Vie municipale

Heure : 18h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu lundi 27 janvier 2020 à 18h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Domaine et patrimoine Délibération n° 1/3.6.1 : Révision annuelle des loyers des locaux à usage commercial – Année 2020 Délibération n° 2/3.6.1 : Révision annuelle des loyers des locaux à usage d’habitation – Année 2020 Délibération n° 3/3.5.2 : Principe et modalités de mise à disposition de salles municipales dans le cadre des élections municipales et communautaires de mars 2020 Délibération n° 4/3.5.2 : Mise à disposition de l’Espace Paul MAS – Approbation du règlement intérieur

2. Urbanisme Délibération n° 5/2.1.2 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune - Approbation

3. Fonction publique Délibération n° 6/4.1.6 : Mise en place et indemnisation d’astreintes – Service technique

4. Finances locales Délibération n° 7/7.5.1 : Remplacement des menuiseries de l’école maternelle 2ème tranche – Demande de subvention auprès du Syndicat Hérault Energies

5. Institutions et vie politique Délibération n° 8/5.7.11 : Communauté d’agglomération Béziers-Méditerranée – Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution fixant les orientations en matière d’attribution de logements sociaux Délibération n° 9/5.7.11 : Communauté d’agglomération Béziers-Méditerranée – Approbation de la convention pour le financement des travaux de voirie liés au fonctionnement du réseau de transports urbains

6. Questions diverses

 

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