Aller au contenu | Aller au menu principal| Aller au sous menu | Aller au menu "A votre service" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Lignan sur Orb

Menu principal

Recherche

Agenda

AccueilAgendaConseil municipal

Imprimer

Conseil municipal

Le 11/12/2018 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 11 décembre 2018 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Fonction publique Délibération n° 77/4.5 : Personnel communal - Mise en place du RIFSEEP : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel - Complément n° 2 Délibération n° 78/4.1.1 : Modification n° 31 du tableau des effectifs - Suppression de postes Délibération n° 79/4.1.1 : Adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34)

2. Finances Délibération n° 80/7.1.1 : Budget primitif 2018 - Décision modificative n° 3 - Virements de crédits Délibération n° 81/7.5.1 : Remplacement des menuiseries de l’école maternelle - 2ème tranche - Demande de subvention au titre de la DETR 2019 Délibération n° 82/7.5.1 : Remplacement des menuiseries de l’école maternelle - 1ère tranche - Demande de subvention auprès du syndicat Hérault Energies Délibération n° 83/7.5.1 : Ludothèque : projet ESCAPE GAME - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

3. Institutions et vie politique Délibération n° 84/5.7.4 : SICTOM de la Région de Pézenas-Agde - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers - Année 2017 Délibération n° 85/5.7.1 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée - Création d’un service commun de lecture publique

4. Domaine de compétences par thèmes Délibération n° 86/8.1.1 : Participation aux frais de scolarisation - Classe ULIS - Année scolaire 2017-2018 Délibération n° 87/8.1.1 : Règlement intérieur accueil périscolaire cantine - Année scolaire 2018-2019 - Adaptation

5. Autres domaines de compétences Délibération n° 88/9.1.1 : Transmission électronique des actes de la commande publique soumis au contrôle de légalité - Avenant n° 2 à la convention avec les services de l’Etat Délibération n° 89/9.4 : Motion de soutien aux sapeurs-pompiers de France Délibération n° 90/9.4 : Motion de soutien à la langue occitane au sein de la télévision publique régionale

6. Questions diverses

 

 Retour á la page précédente