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Mairie de Lignan sur Orb

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Conseil municipal

Le 05/06/2018 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 5 juin 2018 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

2. Domaines et patrimoine Délibération n° 38/3.2.1 : Lotissement communal « Les jardins du stade » - Principe et modalités de cession parcelle section AI n° 348 – Opération de logement social (annule et remplace la délibération n° 20/3.2.1 du 27 mars 2018)

3. Finances Délibération n° 39/7.5.2.3 : Budget 2018 – Fonds d’intervention au profit de l’Entente Football Club Corneilhan-Lignan Délibération n° 40/7.5.2.3 : Budget 2018 – Fonds d’intervention au profit de la délégation Lignanaise de la Ligue contre le cancer Délibération n° 41/7.5.2.3 : Budget 2018 – Fonds d’intervention au profit du Comité Départemental de la Prévention Routière

4. Fonction publique Délibération n° 42/4.2.1 : Modification n° 29 du tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint technique

5. Institution de vie politique Délibération n° 43/5.3.6 : Tirage au sort des jurés d’assises – Année 2019 Délibération n° 44/5.7.4 : Syndicat Hérault Energies – Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique : période 2020-2023

6. Domaine de compétence par thèmes Délibération n° 45/8.1.1 : Règlement intérieur de l’accueil périscolaire et de la cantine – Année scolaire 2018-2019 Délibération n° 46/8.1.1 : Association « Les Lieux du Lien » : mise en œuvre d’une action CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité) – Année scolaire 2018-2019

7. Questions diverses

 

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