Aller au contenu | Aller au menu principal| Aller au sous menu | Aller au menu "A votre service" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Lignan sur Orb

Menu principal

Recherche

Agenda

AccueilAgendaConseil municipal

Imprimer

Conseil municipal

Le 15/10/2019 - Thème : Vie municipale

Heure : 19h30

Lieu : Mairie - Salle du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 15 octobre 2019 à 19h30, en mairie.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 15 avril 2014)

1. Urbanisme Délibération n° 52/2.1.2 : Modalités de concertation dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du PLU

2. Finances locales Délibération n° 53/7.1.1 : Budget principal 2019 – Décision modificative n° 3 – Augmentation de crédits Délibération n° 54/7.5.2.3 : Fonds d’intervention au profit de la coopérative scolaire élémentaire : financement de la classe de neige – Année scolaire 2019/2020 Délibération n° 55/7.5.1 : Projet d’installation d’un système de climatisation dans les locaux du groupe scolaire « Jean Moulin » (partie) – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Hérault au titre du Fonds d’Aide à l’Investissement Communal (FAIC) – Année 2019

3. Fonction publique Délibération n° 56/4.5.1 : Complément annuel de rémunération

4. Institutions et vie politique Délibération n° 57/7.5.4 : Communauté d’Agglomération Béziers-Méditerranée – Rapport d’activités 2018

5. Domaine et patrimoine Délibération n° 58/3.3 Projet d’installation d’une centrale photovoltaïque au sol, lieu-dit « La Fenasse » - Promesse de bail emphytéotique – Convention de servitudes

6. Autres domaines de compétences Délibération n° 59/9.4 Enjeu de l’épandage de pesticides sur les zones agricoles – Motion du conseil municipal Délibération n° 60/9.4 Projet de réforme de l’administration fiscale – Motion du conseil municipal

7. Questions diverses

 

 Retour á la page précédente