Conseil municipal

Heure : 19h30

Lieu : Salle du conseil - mairie

Afin de répondre aux règles sanitaires en vigueur liées au COVID-19, le public autorisé à assister à la séance est limité à 10 personnes.

ORDRE DU JOUR

0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil municipal au maire (délibération du 25 mai 2020)

1. Finances locales Délibération n° 34/7.1.1 : Budget principal 2021 - Décision modificative n° 2 - Augmentation et virement de crédits Délibération n° 35/7.5.2.3 : Budget principal 2021 - Fonds d’intervention à l’association : Entente Corneilhan-Lignan Football Club

2. Fonction publique Délibération n° 36/4.5.1 Personnel communal - Indemnisation des travaux supplémentaires effectués à l’occasion de consultations électorales - Elections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021

3. Domaine et patrimoine Délibération n° 37/3.5.2 Lancement de la procédure de transfert d’office dans le domaine public communal de voies et réseaux privés des lotissements : Nicolaë, La petite treille, Les jardins du sud et Le Pech

4. Domaines de compétences par thème Délibération n° 38/8.9 Médiathèque Albertine Sarrazin : opération de désherbage - Juin 2021

5. Questions diverses

 

 

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